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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FUMERIES OCCITANES
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SHALMON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHALMON
FUMERIES OCCITANES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95568766
Date de dépôt :
20/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2005

Présentation de la marque SHALMON

Déposée le 20 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) FUMERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHALMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FUMERIES OCCITANES domicilié(e) Lieu dit Bramofan, 11430 GRUISSAN-PLAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 720 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. MORA Jean-Michel S.A. FUMERIES OCCITANES - France.

La marque SHALMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHALMON est expirée depuis le 20 avril 2005.

FUMERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : FUMERIES OCCITANES , Les TARTES DU SOLEIL , FUMERIES OCCITANES , BASKIFLETTE


FUMERIES OCCITANES Société Anonyme - Lieu dit Bramofan, 11430 GRUISSAN-PLAGE - France - SIREN 388720609


Mr. MORA Jean-Michel S.A. FUMERIES OCCITANES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Viandes, poissons, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS") et gibiers, extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles; miel; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces; épices; glaces.Spiritueux, liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.